Conditions d’utilisation

L’accès au site utilitytrailbase.click et la commande de prestations auprès d’Utility Trail Base impliquent l’acceptation des présentes conditions. Le droit applicable est celui de la République française. Les tribunaux du ressort de Saint-Brieuc sont compétents, sous réserve des règles impératives de protection du consommateur.

Prestations

Les notes, la veille, les ateliers et les dossiers de comité sont des travaux intellectuels livrés selon le devis. Ils n’incluent ni achat d’espace, ni animation de campagne, ni représentation commerciale.

Propriété intellectuelle

Les textes du site restent la propriété d’Utility Trail Base. La note remise au client peut être copiée en interne pour le comité concerné. Toute publication externe exige un accord écrit.

Responsabilité

Les lectures s’appuient sur les extraits fournis par le client et sur des faits publics. Elles n’engagent pas le résultat d’une campagne future. Utility Trail Base n’est pas responsable des décisions prises par le comité après restitution.

Site

Le contenu du site peut être modifié sans préavis. Les liens vers d’autres adresses n’emportent aucune caution.